REGLEMENT

regles de vie, construction, etc…

LES RÉGLeS DE VIE DE LA COPROPRIÉTÉ

Pourquoi des règles de vie?

Pour bien vivre en copropriété, il faut avant tout, préserver les liens entre tous les résidents. C’est au prix   d’un léger effort de tous, que chacun se sentira véritablement « chez soi ».

Le bon respect de ces quelques règles, simples, dans leur application, aidera chacun à atteindre cette harmonie essentielle pour la vie en copropriété et au bien-être de tous.

Ces règles représentent les droits et obligations des copropriétaires issus du règlement de copropriété et de décisions d’assemblées générales, prises au fil du temps. Elles s’imposent à tous, copropriétaires et locataires.

A- PARTIES COMMUNES et INSTALLATIONS :

D’une manière générale, chaque résident use et jouit librement des parties communes, sous condition de ne porter atteinte ni aux droits des autres résidents, ni à la destination de l’ensemble.

La piscine, les courts de tennis, la bergerie, les jeux enfants, sont d’accès libre. Il convient cependant ,  de les utiliser conformément à leur fonction, et de respecter toutes les règles et recommandations   affichées, dans leurs enceintes.

L’ensemble de la végétation, les parterres et les fleurs sont là pour l’agrément de tous, et doivent être  respectés.

Les lampadaires, bancs, coffrets de connexions, bornes d’incendie et barrières de clôtures ne doivent  subir aucune dégradation, suite à un usage non approprié.

Les clôtures délimitant l’extérieur et celles délimitant les parties communes de la résidence, doivent   être régulièrement entretenues et conformes au Cahier des Charges Urbanisme de la copropriété.

B- STOCKAGE des DÉCHETS :

L’usage des poubelles de tri sélectif, est obligatoire. Aucun autre contenant (sac plastique) de   déchets domestiques n’est toléré dans les parties communes.

Les horaires de ramassage des déchets domestiques sont affichés au local des boîtes aux lettres et dans la rubrique “À Savoir” du site internet.

Les poubelles doivent être sorties quelques heures avant et rentrées après le ramassage.

Evacuer au plus tôt, les déchets de toutes natures, autres que domestiques, vers la déchetterie de Lacanau ou les bennes mises à disposition pour cet usage. Ils ne doivent en aucun cas être “déposés” dans la forêt environnante. Les jours et horaires sont affichés au    panneau d’informations à l’entrée de la résidence et dans la rubrique “À savoir” du site internet.

Le brûlage des déchets verts est interdit sauf autorisation écrite de la mairie et en respectant la période préconisée pour cet usage .

C- VOISINAGE et SECURITE :

PARTIES PRIVATIVES : 

Abattage de pins sur son terrain : Il est nécessaire de rédiger une demande d’abattage de(s) pin(s) adressée au syndic, pour autorisation, en indiquant la cause (dangerosité, maladies) .

Les parties privatives doivent faire l’objet d’un entretien régulier par les copropriétaires qui en ont la jouissance exclusive . Cela concerne, l’élagage ou l’abattage d’arbres présentant un danger, ainsi que   le nettoyage du terrain et l’entretien des clôtures. 

Usage des barbecues : les barbecues doivent être à hauteur et posséder une cheminée.

Les bouteilles de gaz doivent être entreposées dehors à l’air libre ou bien dans le cellier, dans un    espace non encombré et suffisamment ventilé.

Vérifier une fois par an l’état général du circuit d’alimentation du gaz propane : des bouteilles de gaz au robinet d’arrivée dans la cuisine (détendeur, tuyau d’alimentation robinet /gazinière, ainsi que sa date de changement ).

Réaliser, une fois par an, l’entretien du chauffe-eau-gaz et le ramonage de cheminée. 

BRUITS : 

Eviter la période (30 juin / 31 Août), pour entreprendre des travaux importants ou lourds, mettant en œuvre des outillages bruyants (bétonnière, scie électrique..) ainsi que l’abattage de pins.

Eviter toutes nuisances sonores persistantes.

Après minuit, aucun bruit ne doit être entendu en dehors des villas où ils sont produits.

ANIMAUX de COMPAGNIE : 

Les animaux de compagnie sont autorisés dans la résidence.

Les chiens doivent être accompagnés et tenus en laisse, dès qu’ils quittent le domicile de leur propriétaire.

CIRCULATION et STATIONNEMENT : 

Respecter la limitation de vitesse de 30 km/h dans l’ensemble de la copropriété ; nos enfants y circulent librement.

Garer son véhicule correctement, hors des voies de circulation, qui doivent rester libres.

Le stationnement de camping-car ou autres véhicules accidentés, en panne, ou hors d’usage est  interdit au-delà d’un délai d’une semaine/cinq semaines consécutives. Aucune réparation ne pourra être effectuée sur place .

 D-HARMONIE

Le caractère original de la résidence doit être maintenu. Cela n’exclut pas la réalisation d’abris de jardin, ou d’agrandissements, mais ceux-ci doivent respecter les règles d’urbanisme en vigueur sur la résidence. Il est indispensable de les consulter avant de débuter un projet. Il est à la disposition de tous sur le site internet du Het Club à la rubrique ” Règlement”, ou auprès du conseil syndical. 

Elles définissent notamment la procédure à suivre pour faire valider son projet d’agrandissement par   les diverses parties – commission urbanisme du conseil syndical de la copropriété et syndic – ainsi que les matériaux retenus et le nuancier des couleurs possibles. On y trouvera aussi, le calcul des tantièmes supplémentaires retenus, en fonction de l’origine et de la surface agrandie.